Mentions légales
Le contenu de ce site est proposé par :
Le Collège/Lycée ......
Adresse : ......
TĂ©l : ......
Responsable d'Ă©dition : M. ....... - Principal/Proviseur
Le contenu de ce site est hébergé par :
NFrance
Adresse : 9 rue Ritay 31000 TOULOUSE
Intégrateur / Editeur du logiciel :
Kosmos
Adresse : 8 rue Kervégan 44000 NANTES
Données à caractère personnel : droit d'accès et de rectification :
Nous rappelons, en ce qui concerne les données à caractère personnel :
« que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).
Pour toute demande, adressez-vous au :
Collège/Lycée ......
Adresse : ......
TĂ©l : ......
Données à caractère personnel : droit d'accès et de rectification - cadre légal :
Lien vers l’arrêté du 13 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT) : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035840537&categorieLien=id
Â